Récidive d’excès de vitesse dans les 3 ans : sanctions doublées ?
- 04/05/2026
- Rédigé par : Ilyass Zerouali
- Catégorie: Code de la Route & Assurance
Aucun commentaireRécidive d’excès de vitesse dans les 3 ans : sanctions doublées ?… Impact assurance : La récidive signale un profil à risque grave. L’assureur peut résilier à l’échéa
Excès de vitesse de plus de 50 km/h : peines maximales ?
- 04/05/2026
- Rédigé par : Ilyass Zerouali
- Catégorie: Code de la Route & Assurance
Excès de vitesse de plus de 50 km/h : peines maximales ?… Impact assurance : Au-delà de 50 km/h d’excès, les sanctions pénales s’appliquent. L’assureur exclu
Excès de vitesse de 40 à 50 km/h : quelles conséquences ?
- 04/05/2026
- Rédigé par : Ilyass Zerouali
- Catégorie: Code de la Route & Assurance
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Excès de vitesse de 20 à 30 km/h : sanctions complètes ?
- 04/05/2026
- Rédigé par : Ilyass Zerouali
- Catégorie: Code de la Route & Assurance
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Excès de vitesse de 1 à 20 km/h : amende et points ?
- 04/05/2026
- Rédigé par : Ilyass Zerouali
- Catégorie: Code de la Route & Assurance
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Cycliste ivre : peut-il être sanctionné pour alcoolémie ?
- 04/05/2026
- Rédigé par : Ilyass Zerouali
- Catégorie: Code de la Route & Assurance
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Conducteur de kart en loisir sur circuit privé : risque pénal pour alcool ?
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- Rédigé par : Ilyass Zerouali
- Catégorie: Code de la Route & Assurance
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Conducteur de bateau sur voie navigable : règles alcool ?
- 04/05/2026
- Rédigé par : Ilyass Zerouali
- Catégorie: Code de la Route & Assurance
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Pilote d’ULM ou de planeur : les règles alcool routières s’appliquent-elles ?
- 04/05/2026
- Rédigé par : Ilyass Zerouali
- Catégorie: Code de la Route & Assurance
Pilote d’ULM ou de planeur : les règles alcool routières s’appliquent-elles ?… Impact assurance : La conduite sous alcool vers un aérodrome engage les mêmes sanctions que toute a
Conducteur de bus scolaire : quel taux d’alcool toléré ?
- 04/05/2026
- Rédigé par : Ilyass Zerouali
- Catégorie: Code de la Route & Assurance
Conducteur de bus scolaire : quel taux d’alcool toléré ?… Impact assurance : Un chauffeur de bus sous alcool engage la responsabilité civile de l’entreprise
